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Techniques douanières

  • Niveau d'étude

    Bac +5

  • Composante

    Institut d'Administration des Entreprises (IAE)

  • Période de l'année

    Semestre 3

Description

Mission fiscale ou de contrôle, mission économique ou police de la régulation des flux, la Douane du XXIème siècle se place au cœur du processus logistique et des préoccupations des opérateurs du commerce international.

Pour tout opérateur intervenant sur la scène du commerce international, la maîtrise des opérations douanières constitue un véritable enjeu. Des opérations douanières bien maîtrisées sont sources de fluidité, de gain de temps et d'économies financières. A contrario, des opérations douanières mal maîtrisées peuvent être sources de blocages et de retards déréglant le processus logistique et provoquant des conséquences importantes sur le plan de la relation client.

Sous l'impulsion de l'Union européenne, l'administration des Douanes a développé de nombreuses procédures qui facilitent la gestion des opérations du Commerce extérieur des sociétés. De même, la majeure partie des procédures douanière sont désormais dématérialisée et accessibles par internet via des plateformes sécurisées.

La Douane propose aujourd'hui des solutions de dédouanement aux entreprises qui sont simplifiées, domiciliées et personnalisées. Ces procédures douanières sont adaptées aux besoins des entreprises, et permettent la fiabilisation du process « Douane » de l'opérateur. Autre avantage non négligeable, les formalités de dédouanement s'effectuent au sein de l'entreprise.

Proche des entreprises, la Douane a développé un réseau de conseil qui apporte renseignements et supports informatifs des plus variés. La Douane apporte également son expertise gratuite en matière de dédouanement aux entreprises en se déplaçant au siège des sociétés. Un opérateur suivi par la Douane n'est jamais seul et bénéficie d'un contact privilégié et personnalisé par le biais d'un référent unique douanier, situé dans les bureaux principaux.

Grâce à ses procédures, l'opérateur va acquérir la maîtrise de ses formalités douanières. Cette maîtrise va générer fluidité, gain de temps, avantages financiers et également avoir des répercussions positives sur le plan de l'organisation interne de l'entreprise (logistique, contrôle interne, stockage, finances, informatique, sécurité).

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Objectifs

Le cours est articulé de façon à offrir à l'étudiant les éléments essentiels en matière de réglementation, lui permettant d'acquérir des clés de compréhension de cette démarche de la Douane. L'étudiant est considéré comme « futur opérateur du commerce international ». Le cours lui permet de se familiariser avec les différents fondamentaux douaniers, lui permettant d'aborder un dédouanement qui serait pris en charge par une entreprise, dans le cadre d'une procédure de dédouanement simplifiée domiciliée.

Comme la réglementation douanière est très évolutive et complexe, le cours permet également à l'étudiant de se situer au milieu des différentes sources d'information possibles et des interlocuteurs douaniers pouvant apporter des réponses à d'éventuelles questions. Le cours est également illustré par de nombreux exemples et de l'expérience de l'intervenant, auditeur dans un service régional d'audit des douanes.

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Heures d'enseignement

  • Techniques douanières - TDTD29h

Programme détaillé

Titre 1 : Présentation de la DGDDI

Titre 2 : Les principes douaniers généraux

Titre 3 : L'action de facilitation des échanges de la DGDDI

Titre 4 : Les échanges intracommunautaires

Titre 5 : La circulation des produits soumises à accises

 

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Bibliographie

Jacques Dechaume et Walter Venturelli, La douane : théorie et pratique, Le génie des glaciers éditeur.

Liens INTERNET :

- Site de la Douane : http://www.douane.gouv.fr/

- Site de l'OMC (Organisation Mondiale du Commerce) : http://www.wto.org/indexfr.htm

- Site de l'OMD (Organisation Mondiale des Douanes) : http://www.wcoomd.org/fr/

- Site de l'Union Européenne : http://europa.eu/index_fr.htm

- Site e-douane.com : http://edouane.com/ : prestataire privé, spécialiste en France de la formation et

de l’information douanières.

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