Droit de l'environnement CM

Conçu comme une initiation au droit de l’environnement, ce cours privilégiera une approche transversale de la matière. Le droit français retiendra l’essentiel de notre attention, mais l’on insistera sur l’influence du droit international et de l’Union européenne.

L’introduction permettra de se familiariser avec certaines des notions et caractéristiques du droit de l’environnement. Ensuite, seront étudiés les fondements du droit de l’environnement, c’est-à-dire ses sources (internationales, européennes et nationales) et ses finalités (le droit de l’Homme à un environnement sain et le développement durable). Enfin, les principes structurants du droit de l’environnement et leurs principales applications seront passés en revue : le principe d’intégration de l’environnement dans les autres domaines de l’action publique, les principes d’information et de participation du public à l’élaboration des décisions environnementales, le principe de prévention (et sa mise en œuvre grâce à l’évaluation environnementale), le principe de précaution, le principe pollueur-payeur, et le nouveau principe de non-régression.