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Droit, Economie, Gestion

Master Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle
  • Niveau de diplôme

    Bac +5

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    Droit et sciences sociales

  • Langue(s) d'enseignement

    Français

Présentation

Le Master Droit de la propriété intellectuelle propose trois parcours: Droit de la propriété intellectuelle, Droit de la recherche et valorisation de l'innovation et Droit de la propriété intellectuelle et du numérique - diplôme délivré conjointement par l'Université de Lomé et de l'Université de Poitiers. Ces trois diplômes accordent une place importante à la formation en droit de la propriété intellectuelle et proposent, chacun, un axe complémentaire afin d'offrir une vision dynamique et appliquée de la matière, axe qui leur confère leur singularité.

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Objectifs

Les objectifs des ces formations sont de fournir aux étudiants les ressources nécessaire pour engager leur activité professionnelle (praticien, chercheur) dans les champs du droit de la propriété intellectuelle, droit de l'innovation, droit du numérique, avec une lecture appliquée forte des matières enseignées.

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Formation internationale

Doubles diplômes, diplômes conjoints, Erasmus Mundus

Dimension internationale

Le Parcours Droit de la propriété intellectuelle et du Numérique, élaboré et délivré conjointement avec l'Université de Lomé (Togo) permet l'obtention d'un double Master.

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Organisation

Ouvert en alternance

Type de contrat

Contrat d'apprentissage, Contrat de professionnalisation

Le Parcours Droit de la recherche et de l'innovation est ouvert à l'apprentissage. Le rythme, grâce à des cours en ligne, est de l'ordre de 5 semaines en entreprise et une semaine à l'université.

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Stages

Stage

Possible

Durée du stage

3 mois

Stage à l'étranger

Possible

Durée du stage à l'étranger

3 mois

Programme

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Parcours Droit de la propriété intellectuelle

Le parcours Droit des propriétés intellectuelles permet d’approfondir les spécificités des différents types de propriétés intellectuelles : droit d’auteur, droit des dessins et modèles, droit des brevets, droit des marques, des appellations d’origine, des obtentions végétales, des bases de données….

Voir la page complète de ce parcours

  • UE1 Compétences fondamentales

    12 crédits
    • Propriété intellectuelle

      • Propriété intellectuelle 1 CM

      • Propriété intellectuelle 1 TD

      • Propriété intellectuelle 1 (autonomie)

    • Droit international privé

      • Droit international privé CM

      • Droit international privé TD

      • Droit international privé (autonomie)

  • UE2 Compétences spécifiques

    9 crédits
    • Droit patrimonial de l'entreprise

      • Droit patrimonial de l'entreprise CM

    • Droit du numérique

      • Droit du commerce électronique et de l’Internet

  • UE3 Compétences complémentaires

    6 crédits
    • Au choix : 1 parmi 2

      • Droit rural

        • Droit rural CM

      • Droit des sûretés

        • Droit des sûretés CM

  • UE4 : Langue étrangère I

    3 crédits
    • Langue étrangère I

      • Anglais

        • Anglais TD I

  • Stage facultatif ou Clinique du droit

    0 crédits
  • UE1: Compétences fondamentales

    12 crédits
    • Droit du numérique: les données

      • Droit du numérique: les données CM

      • Droit du numérique: les données TD

      • Droit du numérique: les données autonomie

    • Droit de la propriété intellectuelle

      • Propriété intellectuelle 2 CM

      • Propriété intellectuelle 2 TD

      • Propriété intellectuelle 2 (autonomie)

    • Initiation à la recherche

      • Initiation à la recherche

  • UE2: Compétences spécifiques

    9 crédits
    • Droit du commerce international

      • Droit du commerce international CM

    • Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique

      • Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique

  • UE3: Compétences complémentaires

    6 crédits
    • Droit fiscal des affaires

      • Droit fiscal des affaires CM

    • Droit des entreprises en difficulté ou droit de l'environnement

      • Au choix : 1 parmi 2

        • Droit des entreprises en difficulté

          • Droit des entreprises en difficulté CM

        • Droit de l'environnement

          • Droit de l'environnement CM

  • UE4 : Langue étrangère II

    3 crédits
    • Langue étrangère II

      • Anglais

        • Anglais TD II

  • Stage facultatif ou clinique du droit

    0 crédits
  • UE1 : Enseignements fondamentaux

    12 crédits
    • Droit international privé et numérique CM

    • Droit de la propriété intellectuelle S3

      • Droit de la propriété intellectuelle S3 CM

  • UE2 : enseignements complémentaires

    12 crédits
    • Histoire comparée de la propriété intellectuelle

    • Enjeux contemporains de la propriété littéraire et artistique

    • Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique

      • Droit des affaires appliqué à la propriété intellectuelle CM

      • Droit des affaires appliqué à la propriété intellectuelle TD

    • Droit comparé de la propriété intellectuelle

  • UE3 : enseignements transversaux

    6 crédits
    • Anglais

    • Méthodologie de la recherche appliquée à la propriété intellectuelle

    • Recherche d'actualité de la propriété intellectuelle

    • séminaires pratiques

      • Séminaires

      • Séminaires

  • UE1 : enseignements fondamentaux

    9 crédits
    • Droit de la propriété intellectuelle S4

      • Droit de la propriété intellectuelle S4 CM

    • Pratiques contractuelles de la propriété intellectuelle

    • Contentieux international de la propriété intellectuelle

      • Contentieux international de la propriété intellectuelle TD

      • Contentieux international de la propriété intellectuelle - CM

  • UE2 : enseignements complémentaires

    6 crédits
    • Contentieux de la propriété intellectuelle

    • Droit des signes distinctifs

    • Droit, sciences et nouvelles technologies

    • Droits voisins de la propriété intellectuelle

    • Droit pénal de la propriété intellectuelle

    • Qualité des produits alimentaires

      • Qualité des produits alimentaires CM

  • UE3 : enseignements transversaux

    15 crédits
    • Anglais

    • Application pratique de la propriété intellectuelle

    • Séminaires

    • Stage et mémoire de recherche appliquée ou fondamentale

      • Au choix : 1 parmi 2

        • Stage professionnel et mémoire de recherche appliquée

        • Stage en laboratoire et mémoire de recherche fondamentale

Parcours Droit de la recherche et valorisation de l'innovation

Le parcours Droit de la recherche et valorisation de l’innovation est consacré à une étude approfondie de l'organisation de la recherche (structures institutionnelles ou privées de recherche),des programmes de recherche, des modes de financement publics ou privés et de la valorisation de la recherche. Il propose une formation hybride (formation à distance par des cours enligne et séminaires assurés en présentiel).

Voir la page complète de ce parcours

  • UE1 - Compétences fondamentales

    12 crédits
    • Propriété intellectuelle

      • Propriété intellectuelle 1 CM

      • Propriété intellectuelle 1 TD

      • Propriété intellectuelle 1 (autonomie)

    • Droit des services publics

      • Droit des services publics CM

      • Droit des services publics TD

  • UE2- Compétences spécifiques

    9 crédits
    • Droit patrimonial de l'entreprise

      • Droit patrimonial de l'entreprise CM

    • Droit du numérique

      • Droit du commerce électronique et de l’Internet

  • UE3-Compétences complémentaires

    6 crédits
    • Méthodologie professionnelle et rédaction d'actes juridiques

      • Méthodologie professionnelle

      • Rédaction d'actes juridiques

    • Droit rural ou droit des suretés

      • Au choix : 1 parmi 1

        • Droit des sûretés CM

  • UE4 : Langue étrangère I

    3 crédits
    • Langue étrangère I

      • Anglais

        • Anglais TD I

  • Stage facultatif ou Clinique du droit

    0 crédits
  • UE1: Compétences fondamentales

    12 crédits
    • Droit du numérique: les données

      • Droit du numérique: les données CM

      • Droit du numérique: les données TD

      • Droit du numérique: les données autonomie

    • Droit de la propriété intellectuelle

      • Propriété intellectuelle 2 CM

      • Propriété intellectuelle 2 TD

      • Propriété intellectuelle 2 (autonomie)

  • UE2-Compétences spécifiques

    9 crédits
    • Droit public de l'économie

      • Droit public de l'économie CM

    • Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique

      • Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique

  • UE3-Compétences complémentaires

    6 crédits
    • Droit des contrats publics

      • Droit des contrats publics CM

    • Droit fiscal des affaires

      • Droit fiscal des affaires CM

  • UE4 : Langue étrangère II

    3 crédits
    • Langue étrangère II

      • Anglais

        • Anglais TD II

  • Stage facultatif ou clinique du droit

    0 crédits
  • UE1 : l'organisation de la recherche

    15 crédits
    • Organisation administrative de la recherche

    • Programmes de recherche

    • Droit fiscal de la recherche

    • Séminaires

  • UE2 : la valorisation de l'innovation

    15 crédits
    • Enjeux contemporains du droit d’auteur, enjeux de la diffusion de la recherche publique

    • Enjeux contemporains des brevets

    • Organisation contractuelle de la propriété intellectuelle : copropriété, pool, gestion collective, mandataire de gestion

    • Droit des obtentions végétales

    • Séminaires

    • Droit des marques, labels et programme de recherche

  • UE3 : les contrats de recherche

    9 crédits
    • Droit des contrats publics

    • Les contrats autour du logiciel

    • Séminaires

    • Droit des contrats spéciaux et contrats spéciaux de la recherche

    • Approche comparée de la valorisation de la recherche publique

  • UE4 : le marché de la recherche

    9 crédits
    • La contrefaçon

    • Droit éthique de la recherche

    • Séminaires

    • Statut de l’agent public, contrat de mobilité, et valorisation de la recherche

  • UE5 : concrétiser son projet professionnel

    12 crédits
    • Stage et mémoire de recherche appliquée ou mémoire de recherche

      • Au choix : 1 parmi 2

        • Stage professionnel et mémoire de recherche appliquée

        • Mémoire de recherche

          • mémoire avec soutenance pour les étudiants ayant une activité professionnelle en lien avec la valorisation de la recherche

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