Droit du travail et droit des assurances

Ce cours vise à fournir une compréhension approfondie des principes fondamentaux du droit du travail et des assurances. Les étudiants apprendront à analyser les différents types de contrats de travail, les clauses contractuelles, les modalités de rupture du contrat, ainsi que les obligations et droits des employeurs et des salariés. Le cours abordera également les principes de base des assurances et les types d'assurances obligatoires.

- Comprendre les bases du contrat de travail (types, clauses, rupture).
- Identifier les droits et obligations des employeurs et salariés.
- Appréhender les principes fondamentaux du droit des assurances.

1. Le contrat de travail

- Définition : travail, rémunération, lien de subordination.
- Types : CDI (référence), CDD (conditions strictes, durée max 18 mois).

2. Clauses du contrat

- Clauses interdites : discrimination, indexation salaire, etc.
- Clauses usuelles : période d’essai, mobilité, non-concurrence (contrepartie financière).

3. Rupture du contrat

- Démission : liberté du salarié, préavis.
- Licenciement : économique (difficultés, suppression de poste), personnel (faute, inaptitude).
- Rupture conventionnelle : accord employeur-salarié, homologation.

4. Droits et obligations

- Employeur : fournir travail, rémunérer, assurer sécurité.
- Salarié : exécuter travail, respecter horaires, droit à rémunération et expression.

5. Droit des assurances

- Contrat couvrant un risque incertain contre paiement d’une prime.
- Assurances obligatoires : RC auto, risques locatifs, emprunteur.