Techniques douanières

Approche synthétique des fondamentaux douaniers et des offres douanières proposées par la DGDDI, devant permettre à la société d'optimiser, de maîtriser son dédouanement et de développer de manière sécurisée son développement sur les marchés internationaux"".

Le cours reprend une présentation générale des grands fondamentaux de la matière douanière : - Valeur, tarif, origine. - Conduite et mise en douane. - Les procédures simplifiées : DELTA, PDD, PDU. - Les régimes suspensifs (Transit, Régimes économiques). - La sécurisation de la chaîne logistique (le statut d'OEA). - Le régime intracommunautaire de circulation des marchandises. - Le régime de circulation des produits soumis à accises.Objectifs pédagogiques : appréhender les clés de compréhension de la matière douanière et les enjeux douaniers applicables aux marchandises importées ou exportées, afin d'être capable d'y apporter une réponse ou un début de réponse, dans le cas d'une mise en situation réelle.

Titre I – Présentation de la Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects (D.G.D.D.I.) : Missions et moyens.

Titre II – Les principes douaniers généraux : Chapitre 1: Les éléments clés du dédouanement. Chapitre 2 : Dédouaner avec le CDU - Chapitre 3 : Les procédures simplifiées de dédouanement - Chapitre 4 : Delta : dédouanement en ligne par transaction autorisée 

Titre III – L’action de facilitation des échanges de la D.G.D.D.I. : Chapitre 1 : Les régimes particuliers. Chapitre 2 : Les renseignements tarifaires contraignants (RTC et RCO) l'avis sur la valeur en douane. Chapitre 3 : Le statut d'OEA et la sécurisation de la chaîne logistique internationale. Chapitre 4 : L’action conseil de la D.G.D.D.I. : les Pôles Actions Économiques (P.A.E.) - les SRA. Chapitre 5 : Les sources d’information.

Titre IV – Les échanges intra-communautaires : Chapitre 1: Généralités. Chapitre 2 : Le numéro d’identifiant. Chapitre 3 : La déclaration d’échanges de biens (D.E.B.).

Titre V - La circulation des produits soumis à accises – EMCS GAMMA :

Appréhender le cadre institutionnel, économique, légal, et social dans différents contextes organisationnels, et accompagner le développement d'affaires dans ces contextes. Mobiliser des savoirs hautement spécialisés, dont certains sont à l’avant-garde du savoir dans un domaine de travail ou d’études

GESTION des PROCEDURES DOUANIERES - La Douane : théorie et pratique - Jacques Dechaume et Walter Venturelli.
LE GENIE des GLACIERS EDITEUR. 2011