Composante
Institut d'Administration des Entreprises (IAE)
Description
Le droit des structures permet aux étudiants de gestion de connaitre les différentes formes juridiques d’entreprises et de pouvoir comparer les avantages et difficultés de chacune de ces formes afin de pouvoir en situation réelle choisir une organisation efficace. Le droit des structures analyse également l’affectation du résultat et les augmentations de capital du point de vue juridique sans traiter des implications comptables.
Heures d'enseignement
- CMCM12h
- TDTD6h
Programme détaillé
- INTRODUCTION - NOTION D'ENTREPRISE
- LES FORMES D'ENTREPRISES
- La création d'entreprise
- La vie de l'entreprise
- La disparition de l'entreprise
- L'ETUDE DE CERTAINES SOCIETES
- La société à responsabilité limitée
- La société anonyme
- Des montages juridiques
- CONCLUSION : L'OPTIMISATION JURIDIQUE ET LA GESTION DES ENTREPRISES
Compétences visées
Maîtriser les différentes formes d'entreprises
Choisir la forme juridique maximisant la gestion d'une entreprise et la protection des dirigeants
Faire des montages juridiques afin de répondre à la stratégique des managers.
Résoudre des cas simples de création d’entreprises
Bibliographie
Droit des affaires - Yves GUILLON - tomes 1 et 2, ECONOMICA
Droit des affaires - Brigitte HESS FALLON,
L'essentiel du droit commercial et des affaires - Alexandre BRAUD,
Droit commercial et des affaires - Dominique LEGEAIS,
Droit commercial et des affaires - Michel MENJUCQ,
L'essentiel du droit des sociétés - Béatrice GRANDGUILLOT,
Droit des sociétés - Maurice COZIAN,
Droit commercial - sociétés commerciales - Philippe MERLE,
Droit des sociétés - Véronique MAGNIER,