Composante
Institut d'Administration des Entreprises (IAE)
Période de l'année
Semestre 1
Description
L'objectif du cours de droit fiscal est d'examiner les points essentiels affectant le phénomène fiscal des entreprises.
Heures d'enseignement
- TDTD9h
- CMCM11h
Programme détaillé
Partie 1. Les bénéfices industriels et commerciaux (bic)
* Chapitre 1. L’imposition des résultats de l’entreprise et le domaine d’application des bic
* Chapitre 2. Les produits de l’entreprise
* Chapitre 3. La déduction des charges
* Chapitre 4. Les amortissements et provisions
* Chapitre 5. Les plus et moins-values professionnelles
* Chapitre 6. L’imposition des résultats des sociétés de personnes
Partie 2. L’impôt sur les sociétés
* Chapitre 1. Le champ d’application de l’IS
* Chapitre 2. La détermination du résultat soumis à l'IS
* Chapitre 3. Les règles particulières
* Chapitre 4. Le régime d'intégration fiscale
Partie 3. La taxe sur la valeur ajoutée
* Chapitre 1. Mécanisme et champ d’application.
* Chapitre 2. Exigibilité et fait générateur C
* Chapitre 3. La détermination de la tva déductible
Compétences visées
- Disposer d’un minimum de connaissances comptables.
- Témoigner d’un intérêt pour les questions fiscales.
- Avoir un intérêt pour le monde de l'entreprise.
Bibliographie
DCG 4 Droit Fiscal Tout-En-Un Chez Foucher