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Histoire du droit des biens CM

  • Composante

    Droit et sciences sociales

Description

Depuis Gaius (jurisconsulte romain du IIe siècle) et jusqu’à aujourd’hui, dans la « tradition civiliste », le droit civil privé (droit des citoyens envisagés singulièrement) a trois objets : les personnes (l’être), les biens (l’avoir) et la procédure (l’action en justice). Ces trois objets sont complémentaires, mais il importe de les aborder dans un ordre qui priorise les personnes sur les biens (l’être prime sur l’avoir). Aussi l’histoire du droit des biens n’est-elle envisagée qu’en deuxième année (l’histoire du droit des personnes est l’objet d’un cours de deuxième année, celle du droit de la procédure est l’objet d’un cours de quatrième année). Elle complète ainsi avantageusement le cours de droit positif des biens. Historiquement, il s’agit d’étudier la succession des droits civils des biens dans le temps - d’un empereur (565, compilation juridique de Justinien Ier) à l’autre (1804, codification civile de Napoléon Ier) - afin de mettre en exergue ruptures et continuités sur le long terme. Chronologiquement, quatre périodes seront envisagées : l’Antiquité (romaine), le Moyen Age, les Temps Modernes et l’Epoque Contemporaine. Juridiquement, la théorie sera abordée autant que la pratique. Théoriquement, la terminologie, la sémantique et les classifications qui servent la qualification juridique en droit réel seront détaillées. Pratiquement, les modes d’acquisition patrimoniale seront précisés.

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Heures d'enseignement

  • Histoire du droit des biens CM - CMCM20h