Imposition des résultats

Etude approfondie de l'IR, des BIC et de l'IS

1. Généralités sur l'imposition du revenu et la fiscalité des particuliers
   - L'impôt sur le revenu : - caractéristiques du revenu imposable - les composantes du revenu global imposable : bénéfices industriels et commerciaux ; bénéfices non             commerciaux ; bénéfices agricoles ; salaires, traitements et rémunérations des dirigeants ; revenus fonciers ; revenus des capitaux mobiliers ; plus-values immobilières et     sur-valeurs mobilières
  - Notions générales sur le calcul de l'impôt. • L'impôt de solidarité sur la fortune. • Les droits de succession et de donation.

2.Étude approfondie de l'imposition des résultats des entreprises
  - L'imposition des résultats des entreprises individuelles et des sociétés de personnes • Champ d'application. • Produits imposables et exonérations. • Charges déductibles    et exclusions. • Plus-values professionnelles. • Détermination et déclaration du résultat fiscal. • Régime des déficits. • Passage du résultat fiscal de la société au résultat          des associés (sociétés de personnes). • Régimes d'imposition : microentreprise, régime réel simplifié et super-simplifié, régime réel normal. • Notions sur les aides fiscales    : crédit d'impôt recherche...
  - L'imposition des résultats des sociétés de capitaux • Champ d'application de l'impôt sur les sociétés. • Territorialité de l'impôt sur les sociétés. • Détermination et                    déclaration du résultat fiscal. • Calcul et paiement de l'impôt sur les sociétés. • Régime des déficits fiscaux • L'affectation du résultat : mise en réserve, distribution.

Maîtriser et savoir appliquer la fiscalité du dirigeant et de son entreprise, qu'elle relève de l'IR ou de l'IS

DCG 4 DROIT FISCAL AUX EDITIONS FOUCHER de JL Mondon et JY Jomard