Niveau d'étude
Bac +4
Composante
Institut d'Administration des Entreprises (IAE)
Période de l'année
Année
Objectifs
L'ouvrage de JL MONDON et de JY JOMARD est un manuel de droit fiscal actualisé sur l'ensemble des dispositions concernant le domaine des entreprises. Compte tenu du nombre d'heures qui est réservé à l'étude du droit fiscal, il n'est pas envisageable de vous demander de connaître l'ensemble des règles et principes figurant dans cet ouvrage. Votre étude se limitera aux quatre premières parties de ce manuel, à savoir:
- première partie: L'imposition des revenus des personnes physiques;
- deuxième partie: Les bénéfices industriels et commerciaux
- troisième partie : L’impôt sur les sociétés
- quatrième partie : La TVA
Les trois autres parties peuvent être lues, bien sûr, mais elles ne seront pas considérées comme étant à votre programme d'enseignement.
Heures d'enseignement
- TDTD36h
Programme détaillé
PARTIE 1 : L’IMPOSITION DES REVENUS DES PERSONNES PHYSIQUES
PARTIE 2. LES BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX (BIC)
PARTIE 3. L’IMPOT SUR LES SOCIETES
PARTIE 4 LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
Bibliographie
Jean-Luc MONDON et Jean-Yves JOMARD « DCG 4 Droit Fiscal », éditions FOUCHER