Niveau d'étude
Bac +4
Composante
Institut d'Administration des Entreprises (IAE)
Période de l'année
Année
Objectifs
Donner aux étudiants les notions essentielles sur les spécificités du droit des affaires en France. Le module Droit des affaires recouvre des connaissances nombreuses et hétérogènes dont le point commun est d’être utile à la gestion juridique de l’entreprise.
L’objectif de ce module est double :
- Il est d’abord d’initier des étudiants en gestion à l’environnement juridique de l’entreprise ;
- Il est ensuite de confronter l’étudiant à la résolution de cas pratiques et à la démarche de gestion juridique.
Heures d'enseignement
- TDTD36h
Programme détaillé
CHAPITRE 1 LES CONCEPTS PROPRES A L’ANALYSE JURIDIQUE
CHAPITRE 2 LA NATURE JURIDIQUE DE LA SOCIETE
CHAPITRE 3 LES DIFFERENTS TYPES DE SOCIETE
CHAPITRE 4 LES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION, DE REGROUPEMENT ET DE TRANSFORMATION DES SOCIETES
Bibliographie
Alain COURET est l’auteur avec Jean-Pierre CASIMIR de la deuxième édition du « Droit des Affaires » chez Sirey.
Claude CHAMPAUD est l’auteur de « Droit des Affaires » dans la collection « Que sais-je ? » ; il est le représentant avec Jean PAILLUSSEAU de ce que la doctrine a intitulé « l’école de Rennes », qui a milité pour promouvoir le droit des affaires, et a donné de solides fondements à la « doctrine de l’entreprise ».