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UE2. Connaître les règles de la filière

  • ECTS

    18 crédits

  • Composante

    Droit et sciences sociales

Description

  • Contenu : Se former à l'environnement juridique de la filière des spiritueux dans ses dimensions nationale, européenne et internationale.
  • Évaluation : La note globale, sur 120 (coefficient 6), repose sur un contrôle terminal.
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Heures d'enseignement

  • UE2. Connaître les règles de la filière - CMCM125h
  • UE2. Connaître les règles de la filière - TDTD5h
  • UE2. Connaître les règles de la filière - A-SISTDSituation de simulation (en face-à-face pédagogique) - TD5h

Liste des enseignements

  • Droit de la production

    • Droit de la production

  • Droit de la distribution

    • Droit de la distribution

  • Droit international et européen

    • Droit international et européen

  • Technique contractuelle

    • Technique contractuelle CM

    • Technique contractuelle APP

  • Droit fiscal et douanier

    • Droit fiscal et douanier CM

    • Droit fiscal et douanier TD

  • Répression des fraudes

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