Niveau d'étude
Bac +3
Composante
Institut d'Administration des Entreprises (IAE)
Période de l'année
Semestre 5
Description
L'étude de ce cours comprenant des décisions de jurisprudence et des exercices d'applications vous permettra d'acquérir toutes les notions juridiques du droit des biens et des contrats. Cette matière vous permettra également de vous familiariser à la rédaction des décisions judiciaires.
A la fin de chaque partie, des documents vous aideront à approfondir certaines notions. De plus, des exercices d’entraînement sont proposés. Le devoir et l’examen terminal seront des cas pratiques. Vous devez donc vous exercer à la réalisation de ce type de contrôles. Les techniques de résolution de ces exercices seront développées en séance de regroupement en octobre et seront transmises à tous via le forum. Ces lieux de rencontres permettront de mieux échanger et de répondre aux préoccupations et difficultés que vous pourriez avoir dans le cadre de l'étude de cette matière.
Objectifs
Les deux premières parties du droit civil présentées ci-après : le droit des biens et le droit des contrats composent le module M 12 de l’UE1 de la licence de gestion.
Le cours doit vous permettre de synthétiser le programme de droit civil en licence de gestion, de simplifier certaines notions juridiques. Il vous servira également de base de travail pour effectuer des exercices et des entraînements utiles à l’obtention de l’unité Droit.
Heures d'enseignement
- TDTD36h
Programme détaillé
PARTIE 1 : LE DROIT DES BIENS
TITRE 1 : LES BIENS
TITRE 2 : LE DROIT DE LA PROPRIETE
PARTIE 2 : LE DROIT DES CONTRATS
TITRE 1 : LA FORMATION DU CONTRAT
TITRE 2 : LES EFFETS DU CONTRAT
Bibliographie
Droit des biens J.B Seube Litec
Le droit des biens Christophe Caron Dalloz
Droit des biens A Chamouleaud Trapiers Bréal
Droit des biens Marc Bruschi Ellipses
Introduction historique au droit des biens Anne Marie Patault PUF
L’essentiel du droit des biens Sophie Druffin Bricca Gualino
Le droit des biens J.L Bergel PUF