Droit du travail

Droit du travail, Relations individuelles et collectives.

A. Principaux thèmes développés dans ce cours portant sur les relations individuelles.

B. Thèmes abordés dans le cadre des relations collectives.

A. Les relations individuelles

1ère partie - La formation de la relation de travail: le contrat de travail

1-Les sources du droit du travail.

2-Les phases préparatoires à l’établissement à l’établissement d’une relation de travail.

3-Les différents types de contrat de travail «d’exception» ou «précaires».

2ème partie – L’exécution de la relation de travail: droit et obligation des parties

1-L’execution de la prestation du salarié dans le temps.

2-La modification de la situation juridique de l’employeur.

3ème partie – La cessation de la relation de travail: La démission/la rupture conventionnelle /le licenciement

1-La rupture du contrat de travail et les divers cas de cessation.

a. Le licenciement pour motif personnel

b. Le licenciement pour faute disciplinaire

c. Le licenciement économique

B. Les relations collectives

1ère partie – Les fonctions des représentants élus et désignés du personnel

1-Les membres du comité d’entreprise.

2-Les délégués du personnel.

3-Les délégués syndicaux.

2ème partie – La négociation d’une convention ou accord d’entreprise

1-Les dispositions communes à l’ensemble des conventions et accords collectifs.

2-Les dispositions particulières spécifiques aux conventions et accords collectifs d’entreprises.

G. AUZERO D. BAUGARD E. DOCKES, Droit du travail, Dalloz, 34e éd., 2021 -; I. CHEDANEAU, S. MAYOUX, Droit social DCG 3, FOUCHER, 2021