Droit de la propriété intellectuelle

Approche généraliste du droit de propriété intellectuelle en droit interne, européen et international.

I/ Le droit national

1 - La propriété littéraire et artistique

1.1 - Le droit d'auteur

1.2 - Les droits voisins

2 La propriété industrielle

2.1 - Les droits sur les créations techniques

2.2 - Les droits sur les signes distinctifs

II/ La mondialisation

1 - L'organisation juridique internationale

2 - Le droit international

Distinguer les droits de propriété intellectuelle au niveau national et international.

Reconnaître ces droits sur des objets usuels.

Authentifier les organismes compétents pour la protection du droit de propriété.

Appliquer les droits aux travaux universitaires.

Code de la propriété intellectuelle Dalloz Droit des propriétés intellectuelles JM Brugière Ellipses Propriété littéraire et artistique C Colombet Dalloz Marques Y et C Plasseraud Francis Lefebvre La brevetabilité des inventions F pollaud Litec Contefaçon et concurrence deloyale J Passa Litec.