Droit de la sécurité sociale

Droit de la sécurité sociale

1 Principes généraux

2 Financement des régimes

3 Prestations de la branche santé

4 Présentation de la branche accident du travail

5 Contentieux de la sécurité sociale

6 Les régimes retraite - Prévoyance d'indemnisation du chômage

I – PRINCIPES GÉNÉRAUX

1 – Les bases du droit de la Sécurité Sociale

2 – Présentation des différents régimes de la protection sociale

3 – Organisation des régimes

II – FINANCEMENT DES RÉGIMES

1 – Problèmes de financement

2 – Les sources

3 – Versement des cotisations

III – PRESTATIONS DE LA BRANCHE SANTE

1 – Champ d’application

2 – Prestations en nature

3 – Prestations en espèce

IV – PRÉSENTATION DE LA BRANCHE ACCIDENT DU TRAVAIL

1 – Définition

2 – Comment réagir face à un accident du travail, une maladie professionnelle

3 - Le taux accident du travail

V – LE CONTENTIEUX DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

1 - Le contrôle URSSAF

2 - Les cotisations sociales

VI – LES RÉGIMES RETRAITE – PRÉVOYANCE ET D' INDEMNISATION DU CHÔMAGE

1 – Le régime de retraite

2 – Le régime prévoyance

3 – L’indemnisation chômage

BIBLIOGRAPHIE:

Code de la Sécurité Sociale

Lamy Protection Sociale

Memento Dalloz de la Sécurité Sociale

Droit de la Sécurité Sociale (Monvel) Editions LGDJ