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Introduction au droit européen CM

  • Niveau d'étude

    Bac +1

  • Composante

    Droit et sciences sociales

Description

Ce cours a pour objectif de présenter aux étudiants qui découvrent les sciences juridiques les principales institutions européennes et le droit qui leur est propre. Le droit interne est en effet fortement conditionné par le droit européen au sens large et nul ne devrait ignorer les mécanismes de production de ces normes. Inscrit dans une perspective historique afin de permettre une meilleure compréhension du cheminement intellectuel qui a conduit aux institutions européennes actuelles ce cours entend présenter l'ensemble des organisations européennes contemporaines et ne pas se limiter à une étude de l'Union européenne. Seront donc examinés, outre les institutions de l'Union européenne, l'Organisation du Traité de l'Atlantique nord, l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, l'Organisation de coopération et de développement économiques et enfin le Conseil de l'Europe, avec une insistance particulière sur le mécanisme de garantie des droits de l'homme mis en place par la Cour européenne des droits de l'homme.

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Heures d'enseignement

  • Introduction au droit européen CM - CMCM25h