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Histoire des moyens publics CM

  • Composante

    Droit et sciences sociales

Description

Depuis Cicéron (magistrat et sénateur romain du Ier siècle av. J.C.) et jusqu’à aujourd’hui, dans la « tradition civiliste », le peuple (lat. populus) est une réalité juridique (personnelle qui plus est) composée de la somme totale des citoyens (lat. universi cives). Tout ce qui lui est juridiquement attribué constitue la matière du « droit public » stricto sensu. Or, selon le jurisconsulte Ulpien (IIe-IIIe siècle) au Digeste : le droit public a trois objets qui sont : le sacré, le sacerdoce et la magistrature (D. 1.1.1.2). Ces trois objets sont complémentaires, mais il importe de les aborder dans un ordre qui priorise le spirituel sur le temporel (pour les Anciens comme pour les Modernes, le droit divin prime sur le droit humain). Dans cette perspective classique, et après avoir posé en introduction la question des fins (qui justifient les moyens) différents moyens seront envisagés sur le long terme. Historiquement, cela suppose l’étude des « peuples » successivement présents sur le territoire de la France (antique romain, médiévaux germains et chrétiens, français moderne et français contemporain). Institutionnellement, des moyens publics personnels seront abordés autant que des moyens publics réels. Sacerdoce et magistrature seront détaillés dans un premier chapitre sur les personnes publiques. Le politique et le juridique seront précisés dans un second chapitre sur les biens publics.

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Heures d'enseignement

  • CMCM20h