Droit des structures

Nombre d'heures

18.0

Période de l'année

Semestre 1

Présentation

Le droit des structures permet aux étudiants de gestion de connaitre les différentes formes juridiques d’entreprises et de pouvoir comparer les avantages et difficultés de chacune de ces formes afin de pouvoir en situation réelle choisir une organisation efficace.

Le droit des structures analyse également l’affectation du résultat et les augmentations de capital du point de vue juridique sans traiter des implications comptables.

Volume horaire

TD6
CM12

Compétences visées

Maîtriser les différentes formes d'entreprises

Choisir la forme juridique maximisant la gestion d'une entreprise et la protection des dirigeants

Faire des montages juridiques afin de répondre à la stratégique des managers

Résoudre des cas simples de création d’entreprises

Syllabus

1/ INTRODUCTION - NOTION D'ENTREPRISE

 

2/ LES FORMES D'ENTREPRISES

2.a) La création d'entreprise

2.b) La vie de l'entreprise

2.c) La disparition de l'entreprise

 

3/ L'ETUDE DE CERTAINES SOCIÉTÉS

3.a) La société à responsabilité limitée

3.b) La société anonyme

3.c) Des montages juridiques

 

4/ CONCLUSION : L'OPTIMISATION JURIDIQUE ET LA GESTION DES ENTREPRISES

Bibliographie

Droit des affaires - Yves GUILLON - tomes 1 et 2, ECONOMICA

Droit des affaires - Brigitte HESS FALLON

L'essentiel du droit commercial et des affaires - Alexandre BRAUD

Droit commercial et des affaires - Dominique LEGEAIS

Droit commercial et des affaires - Michel MENJUCQ

L'essentiel du droit des sociétés - Béatrice GRANDGUILLOT

Droit des sociétés - Maurice COZIAN

Droit commercial - sociétés commerciales - Philippe MERLE

Droit des sociétés - Véronique MAGNIER,

Méthode d'enseignementEn présence

Composante

Lieu(x)

  • Poitiers-Centre Ville
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