Gestion fiscale

Nombre d'heures

20.0

Période de l'année

Semestre 1

Présentation

L'objectif du cours de droit fiscal est d'examiner les points essentiels affectant le phénomène fiscal des entreprises.

Volume horaire

TD11
CM9

Compétences visées

- Disposer d’un minimum de connaissances comptables.
- Témoigner d’un intérêt pour les questions fiscales.
- Avoir un intérêt pour le monde de l'entreprise.

Syllabus

"PARTIE 1. LES BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX (BIC)


Chapitre 1 .  L’IMPOSITION DES RESULTATS DE L’ENTREPRISE ET LE DOMAINE D’APPLICATION DES BIC
Chapitre 2 .  LES PRODUITS DE L’ENTREPRISE
Chapitre 3 .  LA DEDUCTION DES CHARGES
Chapitre 4.  LES AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Chapitre 5 .  LES PLUS ET MOINS-VALUES PROFESSIONNELLES
Chapitre 6 .  L’IMPOSITION DES RESULTATS DES SOCIETES DE PERSONNES

 

PARTIE 2. L’IMPOT SUR LES SOCIETES


Chapitre 1. LE CHAMP D’APPLICATION DE L’IS
Chapitre 2 . LA DETERMINATION DU RESULTAT SOUMIS A L'IS
Chapitre 3.  LES REGLES PARTICULIERES.
Chapitre 4.  LE REGIME D'INTEGRATION FISCALE

 

PARTIE 3. LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE


Chapitre 1. MECANISME ET CHAMP D’APPLICATION.
Chapitre 2 . EXIGIBILITE ET FAIT GENERATEUR. C
Chapitre 3.  LA DETERMINATION DE LA TVA DEDUCTIBLE

 

Bibliographie

DCG 4 Droit Fiscal Tout-En-Un Chez Foucher

Méthode d'enseignementEn présence

Composante

Lieu(x)

  • Poitiers-Centre Ville
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