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Droit de la propriété intellectuelle

  • Niveau d'étude

    Bac +3

  • Composante

    Institut d'Administration des Entreprises (IAE)

  • Volume horaire

    48h

  • Période de l'année

    Semestre 6

Description

Le troisième volet de droit de la licence de gestion concerne le droit de la propriété intellectuelle.

Ce livret doit vous permettre de synthétiser le programme de droit civil en licence de gestion, de simplifier certaines notions juridiques pouvant apparaître comme obscures dans certains ouvrages de droit.

Il vous servira également de base de travail pour effectuer des exercices et des entraînements utiles à l’obtention de l’unité Droit.

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Objectifs

En droit, il convient de bien maîtriser les concepts et de savoir les interpréter dans les situations pratiques. Contrairement à l’idée répandue, le droit n’est pas une matière à apprendre par cœur mais des notions à manipuler avec une certaine précision et délicatesse.

Une relative habitude de lecture des décisions judiciaires et une bonne maîtrise de la technique de résolution de cas vous permettront d’élucider des situations parfois complexes et d’apporter des réponses à des cas qui ne sont pas que « d’école ».

En effet, la matière abordée cette année notamment concernant le droit de propriété intellectuelle est très pratique et d’actualité et peut concerner tout individu susceptible d’acquérir un bien incorporel ou un bien corporel comportant des attributs incorporels (un livre, un CD, un tee-shirt, une machine, un fauteuil…), c’est à dire tout le monde.

Au travers de la lecture de votre ouvrage de base, de ce livret et des exercices d’applications, vous découvrirez des situations vécues par vous ou vos proches et serez capables d’apporter d’autres exemples, parfois encore plus délicats à résoudre.

A la fin de chaque partie, des documents sont annexés. Ils vous permettent d’approfondir certaines notions. De plus des exercices d’entraînement sont proposés. Le devoir à envoyer à la correction et l’examen terminal seront sous forme de cas pratiques. Vous devez, d’ores et déjà, vous exercer à la réalisation de ce type de contrôles.

Les techniques de résolution de ces exercices seront développées en séance de regroupement en octobre et seront transmises à tous via le forum.

Ces lieux de rencontres permettront de mieux se connaître et de répondre aux préoccupations et difficultés que vous pourriez avoir pour aborder des questions juridiques.

 

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Heures d'enseignement

  • Droit de la propriété intellectuelle - TDTD48h

Programme détaillé

TITRE I LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE 

CHAPITRE 1. LE DROIT D’AUTEUR 

CHAPITRE 2. LES DROITS VOISINS 

TITRE II LA PROPRIETE INDUSTRIELLE 

CHAPITRE 1. LES DROITS SUR LES CREATIONS TECHNIQUES 

CHAPITRE 2. LES DROITS SUR LES SIGNES DISTINCTIFS 

 

 

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Bibliographie

- Droit de la propriété industrielle J.C Galloux Dalloz

- Droit de la propriété industrielle Collectif Dalloz

- Droit de la propriété industrielle J.L Pierre Litec

- Droit de la propriété industrielle Joanna Schmidt Szalewski Dalloz

- Droit de la propriété industrielle Albert Chavanne

- Droit des propriétés intellectuelles Jean Michel Bruguière collection Ellipses.

 

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