Droit de la sécurité sociale

Nombre d'heures

20.0

Période de l'année

Semestre 6

Présentation

Droit de la sécurité sociale

 

1 Principes généraux

 

2 Financement des régimes

 

3 Prestations de la branche santé

 

4 Présentation de la branche accident du travail

 

5 Contentieux de la sécurité sociale

 

6 Les régimes retraite - Prévoyance d'indemnisation du chômage

Volume horaire

TD10
CM10

Syllabus

I – PRINCIPES GÉNÉRAUX

1 – Les bases du droit de la Sécurité Sociale

2 – Présentation des différents régimes de la protection sociale

3 – Organisation des régimes

 

II – FINANCEMENT DES RÉGIMES

1 – Problèmes de financement

2 – Les sources

3 – Versement des cotisations

 

III – PRESTATIONS DE LA BRANCHE SANTE

1 – Champ d’application

2 – Prestations en nature

3 – Prestations en espèce

 

IV – PRÉSENTATION DE LA BRANCHE ACCIDENT DU TRAVAIL

1 – Définition

2 – Comment réagir face à un accident du travail, une maladie professionnelle

3 - Le taux accident du travail

 

V – LE CONTENTIEUX DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

1 - Le contrôle URSSAF

2 - Les cotisations sociales

 

VI – LES RÉGIMES RETRAITE – PRÉVOYANCE ET D' INDEMNISATION DU CHÔMAGE

1 – Le régime de retraite

2 – Le régime prévoyance

3 – L’indemnisation chômage

Bibliographie

BIBLIOGRAPHIE:

Code de la Sécurité Sociale

Lamy Protection Sociale

Memento Dalloz de la Sécurité Sociale

Droit de la Sécurité Sociale (Monvel) Editions LGDJ

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Composante

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Lieu(x)

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