Histoire du droit privé CM

Présentation

Depuis Gaius (jurisconsulte romain du IIe siècle) et jusqu’à aujourd’hui, dans la « tradition civiliste », le droit civil privé (droit des citoyens envisagés singulièrement) a trois objets : les personnes (l’être), les biens (l’avoir) et la procédure (l’action en justice). Ces trois objets sont complémentaires, mais il importe de les aborder dans un ordre qui priorise les personnes sur les biens (l’être prime sur l’avoir). Aussi l’histoire du droit des personnes est-elle envisagée dès la première année (l’histoire du droit des biens est l’objet d’un cours de deuxième année, celle du droit de la procédure est l’objet d’un cours de quatrième année). Elle complète ainsi avantageusement le cours de droit positif des personnes. Historiquement, il s’agit d’étudier la succession des droits civils des personnes dans le temps - d’une législation impériale (565, compilation juridique de Justinien Ier) à l’autre (1804, codification civile de Napoléon Ier) - afin de mettre en exergue ruptures et continuités sur le long terme. Chronologiquement, quatre périodes seront envisagées : l’Antiquité (romaine), le Moyen Age, les Temps Modernes et l’Epoque Contemporaine. Juridiquement, la théorie sera abordée autant que la pratique. Théoriquement, la terminologie, la sémantique et les classifications qui servent la qualification juridique en droit personnel seront détaillées. Pratiquement, l’état civil, le mariage et la filiation seront précisés.

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CM25

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